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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEC
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C'LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'LINE
CEC, SAS

Numéro de dépôt :
3786681
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
C\'LINE de CEC

Présentation de la marque C'LINE

Déposée le 29 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEC domicilié(e) 95 Rue du Santoyon Parc d'activités des Chesnes Le Loup - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 634 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIJA domicilié(e) ZA LA CROIX ROUGE - 35530 - BRECE - France.

La marque C'LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'LINE est expirée depuis le 29 novembre 2020.

CEC a également déposé les autres marques suivantes : CEC HOLDING , DES TRUFFES BRUNO DEPUIS 1985 , CEC , LEAPFROG , AQUA TRAINER , CEC Safe Services , C'PAC , C'ElX , Heritage-Info.org , GO'PAC


CEC, SAS - 95 Rue du Santoyon Parc d'activités des Chesnes Le Loup - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 304634827


FIJA - ZA LA CROIX ROUGE - 35530 - BRECE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;

Informations en matière de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines.